Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSPORT LA QUALITE A PRIX DISCOUNT MODE BEAUTE BAZAR ACHETEZ PLUS MALIN !
M. COLONNA Jean-Luc
M. RICHARD Eric
M. TIOUK Bouchaid

Numéro de dépôt :
98757668
Date de dépôt :
02/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2008

Présentation de la marque PASSPORT LA QUALITE A PRIX DISCOUNT MODE BEAUTE BAZAR ACHETEZ PLUS MALIN !

Déposée le 2 novembre 1998 par monsieur COLONNA Jean-Luc, monsieur RICHARD Eric, monsieur TIOUK Bouchaid auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSPORT LA QUALITE A PRIX DISCOUNT MODE BEAUTE BAZAR ACHETEZ PLUS MALIN ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Les déposants sont monsieur COLONNA Jean-Luc domicilié(e) 39 Impasse Mariette, 30000 NIMES - France, monsieur RICHARD Eric domicilié(e) 2 Impasse des Eaux, 30420 CALVISSON - France, monsieur TIOUK Bouchaid domicilié(e) 1564 Chemin de la Cigale, 30900 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RICHARD Eric - France.

La marque PASSPORT LA QUALITE A PRIX DISCOUNT MODE BEAUTE BAZAR ACHETEZ PLUS MALIN ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757668.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSPORT LA QUALITE A PRIX DISCOUNT MODE BEAUTE BAZAR ACHETEZ PLUS MALIN ! est expirée depuis le 2 novembre 2008.

COLONNA Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : PASSPORT BEAUTE , Jade création


M. COLONNA Jean-Luc - 39 Impasse Mariette, 30000 NIMES - France

M. RICHARD Eric - 2 Impasse des Eaux, 30420 CALVISSON - France

M. TIOUK Bouchaid - 1564 Chemin de la Cigale, 30900 NIMES - France


M. RICHARD Eric - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Papier ; carton ; et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : couches culottes en papier ou cellulose (à jeter) ; essuie-mains en papier ; mouchoirs de poche en papier ; papier hygiénique ; serviettes à démaquiller en papier ; filtres à café en papier ; linge de table en papier ; sacs à ordure en papier cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier ; tubes en carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et matériel de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, films et feuille Cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : Etuis pour les clefs (maroquinerie) ; porte documents ; porte-feuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main ; cartables et serviettes d'écolier ; sacoches à outils (vides) ; sacs à dos ; sacs à provision ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; boites en cuir ou en carton cuir ; lanières de cuir ; sangles de cuir ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; laisses ; muselières ; garnitures de cuir pour meubles. Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écume de mer, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boites en bois ou en matières plastiques ; bouchons non métalliques ; caisses en bois ou en matière plastique ; chalumeau (pailles) pour la dégustation des boissons ; chevilles non métalliques ; cintres pour vêtements ; corbeilles non métalliques ; distributeurs fixes de serviette (non métallique) ; échelles en bois ou en matière plastique ; figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques ; niches pour animaux d'intérieur ; parcs pour bébés ; patères pour vêtements non métalliques ; plateaux de table ; porte-parapluies ; porte-revues ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boites en verre ; bougeoirs non en métaux précieux ; cache pot non en papier ; figurines en porcelaine ou en verre ; mosaïque en verre non pour la construction ; opalines ; vases non en métaux précieux ; verres (récipients) ; flacons non en métaux précieux ; porte savon ; porte serviette non en métaux précieux ; poudriers non en métaux précieux ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs de parfum. Tissus et produits textiles textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de voyage ; rideaux et stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; non tissés (textiles). Couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderie, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].